Mentions Légales  
Utilisateur:
Est nommé utilisateur dans le présent document, tout internaute se connectant, utilisant le site objet de ces mentions légales.

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés:
L'utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnait également avoir pris connaissance de la présente notice et s'engage à la respecter.Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site  sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Confidentialité:

Patrice Bail pourra procéder à des analyses statistiques de consultation via l'outil google analytics, celles ci n'étant pas nominatives, et pourra en informer des tiers (organismes d'évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.

Utilisation de cookies:
La gestion des commandes nécessite l'utilisation de cookies. Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n'ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site  "autoecolebernayenne.com". Cependant l'utilisateur qui le désire a la possibilté de les désactiver, via les paramétrages de son navigateur , accessible dans la rubrique programme de son ordinateur (internet explorer, mozilla, google chrome...) ou via la navigation 'Inprivate' sous internet explorer 8 et +

Contenu:
Patrice Bail s'engage à ne publier sur son site que des pages en accord avec la réglementation française.

Liens hypertexte:

Patrice Bail ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Cependant , les sites en lien sont exclusivement des sites de l'administration et des communes françaises.Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.

Description des services fournis:Le site "http://www.autoecolebernayenne" est destiné au public désirant se renseigner sur les services proposés par l'auto école bernayenne. Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Patrice Bail s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible, dans le but d'aider le le client  dans sa recherche. Cependant ces informations ne peuvent remplacer une rencontre à l'auto école. Les informations présentées  sur le site sont données à titre indicatif, elles ne sont pas exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer.

Limitations contractuelles sur les données techniques:

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, protégé par un anti-virus, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Limitations de responsabilité:
Patrice BAIL  ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Directeur de la publication
Patrice Bail - Exploitant Auto école Bernayenne-Numéro d'agrément :  -Adresse email: patricebail@hotmail.frt
Hébergement
WIFEO.com
Société BOURDET - 6 rue de l’Iseran – 78180 Montigny le Bretonneux -Numéro d'identification : R.C.S.503 777 286 VERSAILLES
Numéro de TVA intracommunautaire : FR90503777286

Droits de propriété:
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Patrice Bail est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.